Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

66 questions

  1. Question n° 06529 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Déviation de la route nationale 94 au niveau de la commune de la Roche-de-Rame

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0257S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Absence d'accord transfrontalier franco-italien portant sur la prise en charge de la patientèle étrangère par la sécurité sociale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1717S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Modalités de fonctionnement de la ligne de train de nuit Paris-Briançon

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22477 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    État de la ligne de train de nuit Paris-Briançon

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 21470 posée par Mme Sophie Primas

    Champ d'application de l'alinéa 2 de l'article L. 2121-12 du code général des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21116 posée par M. Éric Kerrouche

    Remise en service de la « Palombe bleue »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20836 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    État de la ligne de train de nuit Paris-Briançon

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1650G posée par M. Jean-François Longeot

    Modalités pour le retour des trains de nuit

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1422S posée par M. Bernard Delcros

    Relance des trains de nuit en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1280S posée par M. Max Brisson

    Réouverture du train de nuit la Palombe bleue

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible