Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 25453 posée par M. Gérard Lahellec

    Pour le retour à une situation normale au collège Hamon de Plouha

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain

    Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19396 posée par M. Yannick Botrel

    CAPES de langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07858 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Défiscalisation des heures complémentaires réalisées par les enseignants en service partagé au sein d'un IUFM

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06516 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15851 posée par M. Claude Saunier

    Situation des professeurs de l'enseignement maritime issus de la marine marchande

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11584 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Avenir de l'enseignement musical

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 33928 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Changement de statut d'un enseignant d'une année scolaire sur l'autre

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 33563 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Dotation pour frais de déplacement des personnels roulants des RASED

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23934 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

    Situation des retraites des professeurs de lycées professionnels de 1er grade (PLP1)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne