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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 0313S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Dangerosité du parc d'autocars
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 22232 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Statut du prothésiste dentaire
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 14393 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Conséquences de la fabrication de prothèses dentaires par les chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14278 posée par Mme Patricia Schillinger
Fabrication de prothèses dentaires dans les cabinets dentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14025 posée par M. Jean-Claude Carle
Conséquences et risques inhérents à l'adoption de machines de conception et fabrication assistées par ordinateur par les chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 13931 posée par M. Alain Milon
Utilisation des systèmes de conception et fabrication assistées par ordinateur dans les cabinets dentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 13938 posée par Mme Vivette Lopez
Inquiétudes des prothésistes dentaires
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 10455 posée par M. Roland Courteau
Électro-sensibilité
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0004A posée par M. Jean-Vincent Placé
Lutte contre l'obsolescence programmée et augmentation de la durée de vie des produits
Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation
Pertinence
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Question n° 05342 posée par M. Alain Fouché
Homologation du Spinosad
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence