Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 16865 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Réinsertion des chercheurs français engagés à l'étranger lors de leur retour en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11579 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Réinsertion des chercheurs français engagés à l'étranger lors de leur retour en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18349 posée par M. Ivan Renar

    Mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques au niveau des organismes de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17302 posée par M. François Rebsamen

    Financement des doctorants : le CNRS étranglé

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0135S posée par M. Henri Revol

    Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07976 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de la recherche publique

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 07845 posée par M. Gilbert Chabroux

    Situation du CNRS

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07096 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Annulation des crédits de recherche

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 06584 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Difficultés financières du CNRS

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Forte

  10. Question n° 06172 posée par M. Serge Mathieu

    Fonctionnement de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne