Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

138 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

124 questions

  1. Question n° 12945 posée par M. François Autain

    Enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22571 posée par M. François Autain

    Extension des mesures de reprise d'ancienneté au corps des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06516 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0214G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mouvement lycéen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0220G posée par Mme Sophie Joissains

    Réforme des écoles primaires et maternelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06926 posée par Mme Annie David

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06936 posée par Mme Évelyne Didier

    Service minimum

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 07110 posée par Mme Éliane Assassi

    Avenir des centres d'information et d'orientation en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07129 posée par Mme Éliane Assassi

    Établissements publics d'enseignement primaire : un projet dangereux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07468 posée par M. Guy Fischer

    Sur les établissements publics d'enseignement primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne