Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 26982 posée par M. Pierre Jeambrun

Centres de formation des apprentis dispensant un enseignement par correspondance

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1978
Pertinence
Question n° 30412 posée par M. Robert Guillaume

Centre de formation d'apprentis: valeur des heures de regroupement hebdomadaire

Réponse du ministère : Formation professionnelle

30/05/1979
Pertinence
Question n° 34984 posée par M. Franck Sérusclat

Centre de formation d'apprentis: valeur des heures de regroupements hebdomadaires

Réponse du ministère : Travail

20/08/1980
Pertinence
Question n° 01576 posée par M. Michel Manet

Centres de formation d'apprentissage: remunération du personnel

Réponse du ministère : Formation professionnelle

15/01/1981
Pertinence
Question n° 01094 posée par M. Pierre Schiele

Enseignement technique: centres de formation d'apprentis

Réponse du ministère : Éducation

24/07/1981
Pertinence
Question n° 10753 posée par M. Jean Cauchon

Centres de formation d'apprentis du bâtiment

Réponse du ministère : Éducation

17/03/1983
Pertinence
Question n° 21433 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Formation des personnels enseignants des centres de formation des apprentis

Réponse du ministère : Éducation

17/01/1985
Pertinence
Question n° 05671 posée par Mme Hélène Luc

Statistiques sur l'enseignement technique

Réponse du ministère : Éducation

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06122 posée par M. Raymond Courrière

Financement du développement de l'apprentissage

Réponse du ministère : Éducation

14/05/1987
Pertinence
Question n° 05519 posée par M. Paul Caron

Inscription des enfants dans les centres de formation des apprentis

Réponse du ministère : Éducation

06/07/1989
Pertinence