Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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408 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

373 questions

Question n° 25917 posée par M. Jean Chérioux

Lycée technique du bâtiment de Paris (15): situation

Réponse du ministère : Éducation

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26095 posée par M. Jean Chérioux

Loi sur la tarification hospitalière: date de parution des textes d'application

Réponse du ministère : Santé

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26096 posée par M. Jean Chérioux

Centre hospitalier Sainte Anne: suppression des postes de "médecin résident étranger"

Réponse du ministère : Santé

28/04/1978
Pertinence
Question n° 26206 posée par M. Jean Chérioux

Centres de formation des travailleuses familiales: réévaluation des ressources

Réponse du ministère : Santé

29/04/1978
Pertinence
Question n° 26236 posée par M. Jean Chérioux

Annuaire téléphonique: sécurité des usagers

Réponse du ministère : Postes

03/05/1978
Pertinence
Question n° 02222 posée par M. Jean Chérioux

Visite de santé pour les femmes au foyer

Réponse du ministère : Santé

25/05/1978
Pertinence
Question n° 26484 posée par M. Jean Chérioux

Jeunes artisans: prime d'installation

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

25/05/1978
Pertinence
Question n° 26485 posée par M. Jean Chérioux

Handicapés: abattement sur les droits de succession

Réponse du ministère : Budget

25/05/1978
Pertinence
Question n° 26486 posée par M. Jean Chérioux

Salaires: réévaluation de la part insaisissable

Réponse du ministère : Travail

25/05/1978
Pertinence
Question n° 26489 posée par M. Jean Chérioux

Réversibilités des pensions : non-rétroactivité des lois

Réponse du ministère : Budget

25/05/1978
Pertinence