Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 20595 posée par M. Jean-Noël Guérini

Soutien aux éleveurs des zones de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Pertinence
Question n° 0751G posée par M. Claude Biwer

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/12/2006
Pertinence
Question n° 25452 posée par Mme Brigitte Bout

Indemnisation des éleveurs affectés par le dispositif de protection contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 35028 posée par M. Michel Bécot

Mesures en faveur des éleveurs des Deux-Sèvres

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/2001
Pertinence
Question n° 33542 posée par M. Michel Moreigne

Délais de versement des aides exceptionnelles aux éleveurs touchés par la crise bovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/2001
Pertinence
Question n° 29101 posée par M. André Dulait

Situation de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/2000
Pertinence
Question n° 29164 posée par M. Michel Doublet

Crise de la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/2000
Pertinence
Question n° 08050 posée par M. Michel Alloncle

Aide aux producteurs de lapins

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08051 posée par M. Philippe Arnaud

Aides aux producteurs de lapins

Réponse du ministère : Agriculture

07/05/1998
Pertinence