Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 15390 posée par M. Michel Fontaine

Modification du règlement général d'exemption par catégorie

Réponse du Ministère des outre-mer

26/03/2015
Pertinence
Question n° 0136C posée par Mme Gélita Hoarau

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0139C posée par M. Éric Doligé

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0140C posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0142C posée par M. Georges Patient

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0143C posée par M. Jacques Gillot

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0578G posée par M. Serge Larcher

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/12/2010
Pertinence
Question n° 13469 posée par M. Claude Lise

Conséquences pour les départements d'outre-mer de l'accord de libre échange entre l'Union européenne, la Colombie et le Pérou

Réponse du Ministère de l'outre-mer

13/05/2010
Pertinence
Question n° 0472G posée par M. Serge Larcher

Suppression de l'octroi de mer

Réponse du Ministère de l'outre-mer

07/05/2010
Pertinence
Question n° 23166 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

Réduction des fonds européens de la Guadeloupe en faveur de la Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

18/05/2006
Pertinence