Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 1347G posée par M. Martial Bourquin

Industrie française

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

11/06/2020
Pertinence
Question n° 12298 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

19/09/2019
Pertinence
Question n° 10809 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suppression d'emplois par General Electric à Belfort

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10149 posée par M. Patrice Joly

Dispositif « territoire d'industrie »

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

25/04/2019
Pertinence
Question n° 0688G posée par Mme Laurence Harribey

Politique industrielle

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

08/03/2019
Pertinence
Question n° 08110 posée par M. Michel Vaspart

Critères de choix des « territoires d'industrie »

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/12/2018
Pertinence
Question n° 0234G posée par Mme Maryse Carrère

Friche industrielle de Vallourec

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

21/02/2018
Pertinence
Question n° 00910 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Rumeurs de privatisation de la société Aéroports de Paris

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

03/08/2017
Pertinence
Question n° 0399S posée par M. Yves Krattinger

Situation du secteur de la construction métallique

Réponse du Ministère chargé du budget

21/03/2013
Pertinence