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Questions avec réponses

40 questions

1. Question n° 0934G posée par M. Bernard Vera

   Sélection à l'entrée de l'université

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   08/07/2016

   Pertinence

2. Question n° 1273S posée par M. Daniel Percheron

   Financement des universités du Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   08/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 0590G posée par Mme Corinne Féret

   Rentrée universitaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   07/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

   Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/07/2015

   Pertinence

5. Question n° 1046S posée par M. Michel Savin

   Vacataires de l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   26/02/2015

   Pertinence

6. Question n° 1026S posée par Mme Dominique Gillot

   Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   12/02/2015

   Pertinence

7. Question n° 0849S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Conséquences pour la commune de Châtenay-Malabry de la mise en oeuvre du « campus Paris-Saclay » et du transfert de la faculté de pharmacie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/07/2014

   Pertinence

8. Question n° 12457 posée par M. Philippe Madrelle

   Situation des universités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/07/2014

   Pertinence

9. Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

   Centre libre d'enseignement supérieur international

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   29/05/2014

   Pertinence

10. Question n° 10450 posée par M. Robert Tropeano

    Université Montpellier III

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    13/02/2014

    Pertinence