Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 0591S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fermeture des zones de pêche dans le golfe de Gascogne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05125 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Coût de l'entretien des forêts communales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02010 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Conditions d'attribution du label « fromage fermier »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02022 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Directive européenne sur les émissions industrielles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02028 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Faille dans le décret relatif au miel

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02029 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation économique des pêcheurs fluviaux du sud-ouest

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 27725 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Incidence de l'augmentation du seuil d'accès à l'indemnité compensatoire de handicaps naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 2038S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Décision de la Commission européenne de la baisse brutale d'un tiers des quotas de sole

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 25659 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fort impact de l'augmentation du coût de l'énergie et des matières premières sur les coûts de productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1952S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Soutien de la filière laitière dans les Pyrénées-Atlantiques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très forte