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3770 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3561 questions
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Question n° 11052 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Pass culture pour les jeunes Français de l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11054 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Soutien apporté aux Français au Niger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10880 posée par M. François Bonhomme
Clarification de la doctrine fiscale concernant l'assujettissement à la taxe d'habitation des établissements scolaires privés sous contrat
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 10941 posée par Mme Laure Darcos
Modalité d'exercice de l'autorité fonctionnelle sur l'adjoint du chef d'établissement d'enseignement chargé des fonctions de gestion matérielle, financière et administrative
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10648 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Situation du lycée français international Victor Hugo à Florence
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10668 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Choix du lycée pour un collégien en cas de désaccord entre ses parents divorcés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10264 posée par M. Joshua Hochart
Absentéisme des professeurs et statut des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10273 posée par M. Christian Cambon
Difficultés des conditions de travail du collège Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10369 posée par M. Hervé Maurey
Valorisation de l'investissement dans l'enseignement supérieur de certains personnels
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10135 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Déploiement du volet éducation de la déclaration de politique générale du Premier ministre au sein des établissements d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence