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552 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
426 questions
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Question n° 23092 posée par M. Patrick Kanner
Situation sanitaire au Népal
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 14216 posée par M. Hugues Saury
Situation des personnels des services de sécurité incendie des hôpitaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 13890 posée par M. Yves Détraigne
Avenir de l'hôpital public
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 13250 posée par M. Arnaud Bazin
Piratage de données sensibles concernant les patients à l'hôpital
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09681 posée par M. Charles Revet
Mesures pénalisantes pour les établissements de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 09587 posée par Mme Christine Herzog
Financement du secteur hospitalier privé à but non lucratif
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 09272 posée par M. Xavier Iacovelli
Reprise des effets du crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires aux établissements de santé privés d'intérêt collectif
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08659 posée par Mme Véronique Guillotin
Rémunération des praticiens intérimaires dans les hôpitaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08516 posée par M. Jean-Marie Janssens
Limite d'âge pour le cumul entre emploi et retraite dans les hôpitaux publics
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08423 posée par M. Sébastien Meurant
Conséquences des emprunts toxiques contractés par les hôpitaux publics
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence