Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 1181S posée par M. Jacques Fernique

    Situation des ligneurs de la pointe de Bretagne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0583G posée par M. Jacques Fernique

    Projet d'autoroute A69

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 08111 posée par M. Jacques Fernique

    Punaises de lit dans la zone d'attente de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0421G posée par M. Jacques Fernique

    Démantèlement de Fret SNCF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

    Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0345G posée par M. Jacques Fernique

    Pêche dans les aires marines protégées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0516S posée par M. Jacques Fernique

    Développement de la consigne pour réemploi en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05558 posée par M. Jacques Fernique

    Discrimination des personnes séropositives à l'embauche

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0049G posée par M. Jacques Fernique

    Transports du quotidien

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 0055G posée par Mme Laurence Rossignol

    Transports en commun et suppression de TER

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne