Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 07318 posée par Mme Florence Lassarade

    Absence du décret intégrant les allocations perçues en institut universitaire de formation des maîtres dans le calcul des droits à la retraite des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06928 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Reconnaissance de la fibromyalgie en affection de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04322 posée par Mme Florence Lassarade

    Réforme du financement de la radiothérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00829 posée par Mme Florence Lassarade

    Forfait patient urgences

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00836 posée par Mme Florence Lassarade

    Accès aux données d'utilité publique détenues par les organismes complémentaires d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00837 posée par Mme Florence Lassarade

    Salariés en retraite progressive

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 25289 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    État du secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21179 posée par Mme Florence Lassarade

    Prise en charge des patientes atteintes d'un cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21180 posée par Mme Florence Lassarade

    Dysfonctionnements du site de Pajemploi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1407S posée par Mme Florence Lassarade

    Report de charges des entreprises

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible