Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 10648 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Situation du lycée français international Victor Hugo à Florence

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0445G posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Pacte enseignant

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05764 posée par Mme Florence Lassarade

    Vaccination « généralisée » contre le papillomavirus

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05407 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Accueil et encadrement des jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21536 posée par Mme Florence Lassarade

    Élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance et baccalauréat 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08508 posée par Mme Florence Lassarade

    Accession des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles au grade hors-classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06561 posée par Mme Florence Lassarade

    Manque de médecins scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05465 posée par Mme Florence Lassarade

    Centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03499 posée par Mme Florence Lassarade

    Prise en charge scolaire des enfants souffrant de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible