Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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932 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

814 questions

  1. Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune

    Secrétaire de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00092 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Situation des secrétaires de santé scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00105 posée par M. Alain Gérard

    Professeurs des lycées professionnels

    Réponse du ministère : Éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00136 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Statut des élèves instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00161 posée par M. Jacques Bimbenet

    Non versement aux éducateurs et aux psychologues scolaires de l'indemnité de sujétion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02248 posée par M. Guy Fischer

    Intégration des professeurs retraités des lycées professionnels PLP 1 en catégorie PLP 2

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06843 posée par M. Nicolas About

    Suivi médical des instituteurs et professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08927 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le nombre d'enseignants et d'élèves du primaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11369 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conditions d'emploi des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (ETAPS)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16924 posée par M. Bernard Angels

    Situation des préparateurs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible