Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 20053 posée par M. André Fosset

Organisation de la communication du service public

Réponse du ministère : Premier ministre

27/02/1992
Pertinence
Question n° 19991 posée par M. André Fosset

Etat de réalisation du " grand chantier " du centre de conférences internationales de Paris

Réponse du ministère : Premier ministre

20/02/1992
Pertinence
Question n° 19816 posée par M. André Fosset

Suppression du traitement attaché à la médaille militaire

Réponse du ministère : Premier ministre

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19747 posée par M. André Fosset

Politique gouvernementale pour les retraites

Réponse du ministère : Premier ministre

06/02/1992
Pertinence
Question n° 19625 posée par M. André Fosset

Nombre de demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Premier ministre

30/01/1992
Pertinence
Question n° 19628 posée par M. André Fosset

Délai de réponse aux questions écrites

Réponse du ministère : Premier ministre

30/01/1992
Pertinence
Question n° 19585 posée par M. André Fosset

Propos tenus par un membre du Gouvernement sur la création d'une université islamique

Réponse du ministère : Premier ministre

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19586 posée par M. André Fosset

Saisine du Conseil économique et social sur les travaux d'utilité sociale des personnes âgées

Réponse du ministère : Premier ministre

23/01/1992
Pertinence
Question n° 19349 posée par M. André Fosset

Vente de l'immeuble où est installée l'ENA

Réponse du ministère : Premier ministre

02/01/1992
Pertinence
Question n° 19378 posée par M. André Fosset

Délocalisation du laboratoire central des ponts-et-chaussées

Réponse du ministère : Premier ministre

02/01/1992
Pertinence