Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

28 questions

  1. Question n° 06979 posée par M. Éric Gold

    Intentions du Gouvernement concernant le développement des maisons de naissance

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06982 posée par M. Éric Gold

    Portage financier du complément de traitement indiciaire pour les résidences autonomie non habilitées à l'aide sociale et hors forfait soins

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06720 posée par M. Éric Gold

    Différences de traitement des services d'aide à domicile dans le versement du complément de traitement indiciaire prévu par le Ségur

    Réponse du Ministère des solidarités et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02335 posée par M. Éric Gold

    Stratégie de la France contre la pénurie de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02336 posée par M. Éric Gold

    Préservation d'un maillage de proximité pour les officines de pharmacie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02342 posée par M. Éric Gold

    Accompagnement des malades « covid long »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02360 posée par M. Éric Gold

    Protection de l'enfance et pédopsychiatrie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02362 posée par M. Éric Gold

    Situation des filières sang et plasma en France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01686 posée par M. Éric Gold

    Pénurie de personnel et d'éducateurs spécialisés en établissements d'accueil de jeunes enfants

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1766S posée par M. Éric Gold

    Avenir de Sanofi à Vertolaye dans le Puy-de-Dôme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible