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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 0039A posée par Mme Bernadette Dupont
Plan autisme 2008 - 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
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Question n° 0020A posée par M. Nicolas About
Lutte contre les addictions
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0012A posée par M. Gérard Dériot
Politique de lutte contre l'obésité
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0016A posée par M. Guy Fischer
Conditions de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 0006A posée par M. Nicolas About
Etat de préparation de la France face au risque d'épidémie de grippe aviaire
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle
Epidémie de légionellose
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0013A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Disparition de la gynécologie médicale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet
Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0106A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Réglementation des pensions de réversion
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence