Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1472 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1091 questions

Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

Diagnostic de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25647 posée par M. Christophe Béchu

Convention nationale des chirurgiens-dentistes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25650 posée par M. Alain Fouché

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25662 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prise en charge de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/04/2017
Pertinence
Question n° 25485 posée par Mme Laurence Cohen

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25494 posée par M. Didier Guillaume

Lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/03/2017
Pertinence
Question n° 25419 posée par Mme Marie-France de Rose

Reconnaissance de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence
Question n° 25440 posée par M. Michel Canévet

Accès partiel à la profession de masseur-kinésithérapeute

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/03/2017
Pertinence