Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 25101 posée par M. Michel Savin

Application du décret n° 2021-1059 dans les bibliothèques et médiathèques

Réponse du Ministère de la culture

28/10/2021
Pertinence
Question n° 04394 posée par M. Pierre Laurent

Salariés des établissements nationaux et labellisés

Réponse du Ministère de la culture

12/04/2018
Pertinence
Question n° 01926 posée par M. Christian Cambon

Équipement des salles de spectacle pour les personnes malentendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/09/2007
Pertinence
Question n° 23708 posée par M. Francis Grignon

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/06/2006
Pertinence
Question n° 23492 posée par M. Philippe Richert

Difficultés rencontrées par la facture d'orgues française

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/06/2006
Pertinence
Question n° 22349 posée par M. Jean-François Picheral

Situation des bibliothèques municipales classées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/03/2006
Pertinence
Question n° 04825 posée par M. Serge Mathieu

Transfert au Panthéon des cendres de George Sand

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/12/2002
Pertinence
Question n° 31821 posée par M. Marcel Vidal

Politique en faveur de l'architecture

Réponse du ministère : Culture

15/03/2001
Pertinence
Question n° 30723 posée par M. Emmanuel Hamel

Ecoles d'architecture : diplôme de troisième cycle sur les solutions innovantes concernant l'habitat pour personnes handicapées

Réponse du ministère : Culture

25/01/2001
Pertinence
Question n° 21014 posée par M. Jacques Oudin

Fonctionnaires mis à disposition

Réponse du ministère : Culture

09/12/1999
Pertinence