Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Financement de la formation des médecins de montagne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/11/2004
Pertinence
Question n° 23527 posée par Mme Annie David

Situation des médecins scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/06/2006
Pertinence
Question n° 01926 posée par M. Christian Cambon

Équipement des salles de spectacle pour les personnes malentendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/09/2007
Pertinence
Question n° 08145 posée par M. Jean Faure

Plafonnement des actes infirmiers de soins

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 0287G posée par M. Alain Vasselle

Tarif des consultations des généralistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/04/2009
Pertinence
Question n° 10226 posée par M. Michel Teston

Statut des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

24/09/2009
Pertinence
Question n° 0936S posée par M. Claude Domeizel

Agression sur la voie publique par un malade mental

Réponse du Secrétariat d'État à la justice

27/05/2010
Pertinence
Question n° 16688 posée par M. Louis Nègre

Lutte contre le narcotrafic

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

30/12/2010
Pertinence
Question n° 1196S posée par M. Jean Besson

Désertification médicale dans les Baronnies provençales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1204S posée par M. Guy Fischer

Situation des informaticiens hospitaliers sous statut local

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

10/02/2011
Pertinence