Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 03515 posée par M. Jean Besson

Maintien d'une recherche active dans le domaine nucicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/02/2008
Pertinence
Question n° 37692 posée par M. Jean-Pierre Vial

Réglementation des pêches exceptionnelles

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/12/2001
Pertinence
Question n° 31575 posée par M. Emmanuel Hamel

Préservation de l'agriculture et de la forêt périurbaines

Réponse du ministère : Agriculture

01/03/2001
Pertinence
Question n° 22912 posée par M. Michel Moreigne

Charges administratives des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

17/02/2000
Pertinence
Question n° 17625 posée par M. Gérard César

Enseignants des établissements d'enseignement agricole privés

Réponse du ministère : Agriculture

01/07/1999
Pertinence
Question n° 17407 posée par M. Guy Lemaire

Enseignants des établissements d'enseignement agricole privés

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1999
Pertinence
Question n° 16956 posée par M. Jean-Claude Carle

Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1999
Pertinence
Question n° 15343 posée par M. Roland Courteau

Classement en zone de montagne de certaines communes du département d l'Aude

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1996
Pertinence
Question n° 08904 posée par M. Hubert Haenel

Développement d'une politique nationale ou communautaire des contrats d'entretien de l'espace

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1990
Pertinence
Question n° 08913 posée par M. Hubert Haenel

Diffusion de la loi Montagne et de ses textes d'application

Réponse du ministère : Agriculture

15/03/1990
Pertinence