Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 1196S posée par M. Jean Besson

    Désertification médicale dans les Baronnies provençales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1204S posée par M. Guy Fischer

    Situation des informaticiens hospitaliers sous statut local

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0936S posée par M. Claude Domeizel

    Agression sur la voie publique par un malade mental

    Réponse du Secrétariat d'État à la justice

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0287G posée par M. Alain Vasselle

    Tarif des consultations des généralistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08145 posée par M. Jean Faure

    Plafonnement des actes infirmiers de soins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14548 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Financement de la formation des médecins de montagne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08089 posée par Mme Annie David

    Fermeture de la maternité de l'hôpital Sud d'Echirolles (Isère)

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06033 posée par M. Louis Souvet

    Délais pré-opératoires imposés aux personnes souffrant de la maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00057 posée par M. Michel Doublet

    Actions de prévention et d'éducation alimentaire et reconnaissance de la profession de diététicien

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1091S posée par M. Jean Boyer

    Pénurie d'infirmières et d'aides-soignantes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible