Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 27927 posée par M. Paul Jargot

SNCF: Nouveaux horaires de la ligne Paris-Grenoble

Réponse du ministère : Transports

01/11/1978
Pertinence
Question n° 27929 posée par M. Paul Jargot

Ligne Grenoble-Veynes: situation

Réponse du ministère : Transports

01/11/1978
Pertinence
Question n° 08334 posée par M. André Meric

Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains

Réponse du ministère : Transports

29/10/1987
Pertinence
Question n° 11741 posée par M. André Fosset

Situation du transport public de voyageurs

Réponse du ministère : Équipement

27/09/1990
Pertinence
Question n° 19517 posée par M. Pierre Vallon

Transports intérieurs aériens et ferroviaires : annonces en plusieurs langues

Réponse du ministère : Équipement

16/01/1992
Pertinence
Question n° 02186 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite donnée au rapport concernant les infrastructures de transports

Réponse du ministère : Équipement

22/07/1993
Pertinence
Question n° 09150 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Transports routiers en France

Réponse du ministère : Équipement

22/12/1994
Pertinence
Question n° 09319 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Transports routiers en France

Réponse du ministère : Équipement

12/01/1995
Pertinence
Question n° 07354 posée par M. Louis Souvet

Report du projet du centre de contrôle aérien franco-suisse de Genève

Réponse du ministère : Équipement

02/04/1998
Pertinence
Question n° 20448 posée par M. José Balarello

Infrastructures des transports en région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Équipement

18/11/1999
Pertinence