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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
60 questions
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Question n° 05215 posée par M. Roger Karoutchi
Encadrement des trottinettes en « free floating »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01679 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 23283 posée par Mme Christine Lavarde
Harmonisation des réglementations au sein de l'Union européenne relatives aux camions réfrigérés
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 17236 posée par M. Roger Karoutchi
Montée de la violence dans les transports en commun
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 13378 posée par Mme Christine Lavarde
Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier
Financement de la société du Grand Paris
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 12215 posée par M. Philippe Pemezec
Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 10938 posée par Mme Christine Lavarde
Continuité des pistes cyclables pendant les travaux de voirie
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10335 posée par M. Roger Karoutchi
Surveillance et enregistrement vidéo dans les bus
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08029 posée par M. Pierre Ouzoulias
Fermeture de services commerciaux dans des gares des lignes N et U dans les Hauts-de-Seine et les Yvelines
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence