Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 08452 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Expérimentation des jardins d'éveil

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01366 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

    Charge financière des majorations de pensions pour enfant élevé

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00664 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Mesures en faveur des enfants des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19419 posée par M. André Fosset

    Application de la loi relative à l'aide à l'emploi pour la garde des jeunes enfants

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18325 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Accueil des jeunes enfants de policiers à Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne