Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

    Chaînes de télévision C8 et CNews

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00310 posée par M. Roger Karoutchi

    Appels à la violence dans les productions musicales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23011 posée par M. Roger Karoutchi

    Fusion des groupes TF1 et M6

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1704G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation de la culture après un an de crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  5. Question n° 13857 posée par M. Roger Karoutchi

    Protection de la langue française

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10733 posée par M. Roger Karoutchi

    Lien des stations régionales de France 3 et France Bleu

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09905 posée par M. Roger Karoutchi

    Situation de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06845 posée par M. Roger Karoutchi

    Réforme de la contribution à l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05961 posée par M. Roger Karoutchi

    Diffusion du livre « Le licite et l'illicite en Islam »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05874 posée par M. Roger Karoutchi

    Redevance audiovisuelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne