Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

258 questions

  1. Question n° 23072 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Suppression de 81 postes de RASED dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22285 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Disparition de l'enseignement obligatoire d'histoire-géographie en terminale scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18597 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de l'article D. 421-21 du code de l'action sociale et des familles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1310S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir du CNED et de ses missions de service public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0155C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1164S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Manque de personnels de vie scolaire au collège Maréchal Leclerc de Puteaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau

    Seuil de pauvreté chez les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0968S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mesures budgétaires d'urgence pour l'année scolaire 2010-2011

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne