Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

Question n° 00458 posée par M. Raymond Poirier

Personnels IATOS de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 05860 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des personnels ATOS

Réponse du ministère : Éducation

27/07/1989
Pertinence
Question n° 00147 posée par M. Pierre Lagourgue

Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/04/1993
Pertinence
Question n° 05030 posée par M. Jacques Legendre

Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

03/03/1994
Pertinence
Question n° 06499 posée par M. Jacques Legendre

Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06561 posée par Mme Michelle Demessine

Situation des personnels IATOS dans le département du Nord

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1994
Pertinence
Question n° 06855 posée par M. Paul Raoult

Situation de l'université du Hainaut-Cambrésis

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

23/06/1994
Pertinence
Question n° 07516 posée par M. Henri Belcour

Difficultés de fonctionnement de la faculté des sciences de l'université de Limoges

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

11/08/1994
Pertinence
Question n° 07572 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Conditions de rentrée de nombreuses universités dont celle de Paris X-Nanterre

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

25/08/1994
Pertinence
Question n° 08017 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Rentrée universitaire à Paris X

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

06/10/1994
Pertinence