Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 00768 posée par M. Rachid Temal

Avenir du service public de santé dans le Val d'Oise

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

14/07/2022
Pertinence
Question n° 1910S posée par M. Sébastien Meurant

Fermetures de lits d'hôpitaux et de lits de réanimation

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

04/11/2021
Pertinence
Question n° 1844G posée par M. Rémi Cardon

Lutte contre la précarité de la jeunesse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

20/05/2021
Pertinence
Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal

Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

08/08/2019
Pertinence
Question n° 0796S posée par M. Édouard Courtial

Hôpitaux du sud de l'Oise

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence
Question n° 06146 posée par M. Jean Louis Masson

Contravention de non-désignation

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/07/2018
Pertinence
Question n° 0401G posée par Mme Véronique Guillotin

Désertification médicale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 05640 posée par Mme Christine Herzog

Contravention de non-désignation

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Pertinence
Question n° 04823 posée par M. Jean Louis Masson

Contravention de non-désignation

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/05/2018
Pertinence
Question n° 00590 posée par M. Pierre Laurent

Situation du restaurant Hippopotamus

Réponse du Ministère du travail

20/07/2017
Pertinence