Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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898 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

749 questions

Question n° 03744 posée par M. Roger Husson

Situation de la marine marchande française

Réponse du ministère : Mer

02/03/1989
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Problèmes liés à l'activité portuaire de Marseille

Réponse du ministère : Équipement

07/03/1997
Pertinence
Question n° 02127 posée par M. Emmanuel Hamel

Allègement des cartables scolaires : dresser une liste détaillée des matériels et ouvrages scolaires nécessaires aux écoliers

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

31/07/1997
Pertinence
Question n° 02129 posée par M. Emmanuel Hamel

Création de casiers de rangement pour les élèves dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

31/07/1997
Pertinence
Question n° 02130 posée par M. Emmanuel Hamel

Campagne d'information pour l'éducation des jeunes à l'organisation de leur cartable

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

31/07/1997
Pertinence
Question n° 02131 posée par M. Emmanuel Hamel

Enseignement de la manière de remplir les cartables et d'utiliser les manuels scolaires

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

31/07/1997
Pertinence
Question n° 04309 posée par M. Emmanuel Hamel

Définition des matières grasses tartinables

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

13/11/1997
Pertinence
Question n° 10182 posée par M. Emmanuel Hamel

Réexamen de la sûreté sur l'ensemble de la filière nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

06/08/1998
Pertinence
Question n° 10184 posée par M. Emmanuel Hamel

Organisation d'un contrôle de sûreté nucléaire et de radioprotection

Réponse du ministère : Industrie

06/08/1998
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence