Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 24234 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences de la non-reconnaissance par la France de certains vaccins reconnus par l'organisation mondiale de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1901G posée par Mme Laurence Cohen

    Levée des brevets sur les vaccins contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21739 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Choix des vaccins retenus dans le futur « certificat vert numérique »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1523S posée par M. Jean-Yves Roux

    Conséquence des nouvelles sectorisations du service d'aide médicale urgente des Alpes de Haute-Provence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1662G posée par M. Jean-Yves Roux

    Thermalisme

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17622 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Décret n° 2020-911 du 27 juillet 2020 et tests

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16914 posée par M. Jean-Yves Roux

    Rôle des agents des services hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14756 posée par M. Jean-Yves Roux

    Situation des opticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1145S posée par M. Mathieu Darnaud

    Hôpital support en Ardèche méridionale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

    Fermeture des urgences

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible