Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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3732 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2916 questions

  1. Question n° 00301 posée par M. Etienne Dailly

    Nuisances apportées par la décharge de Villeparisis (Seine-Maritime)

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01092 posée par M. Philippe Labeyrie

    Forêt: exemption de taxe pour certaines opérations nécessitant un défrichement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01333 posée par M. Rémi Herment

    Environnement: chasse

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01455 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01462 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Réduction des crédits du service central de protection contre les rayonnements ionisants (SCPRI)

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02096 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Surveillance des transformateurs au pyralène

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02447 posée par M. Marcel Vidal

    Réglementation de la publicité sur les routes nationales et départementales et les voies communales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02837 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement d'un réseau européen de réserves biogénétiques

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02946 posée par M. Marcel Vidal

    Surveillance des usines polluantes: diminution de postes d'inspecteurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03120 posée par M. Marcel Vidal

    Environnement: avenir des associations

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible