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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
48 questions
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Question n° 0384S posée par M. Alain Richard
Moyens accordés aux associations complémentaires de l'école dites Francs et franches camarades
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0397S posée par M. Alain Richard
Conditions de vente de logements HLM par le Groupe Maisons familiales
Réponse du ministère : Logement
Pertinence
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Question n° 0010S posée par M. Daniel Hoeffel
Reclassement des personnels civils affectés par la réorganisation des forces françaises en Allemagne
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0037S posée par M. Georges Mouly
Débit de boisson en milieu rural
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0101S posée par M. Gérard Roujas
Avenir du centre de recherche aéronautique de Le Fauga-Mauzac
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0140S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conséquences pour l'emploi dans le Limousin de la réorganisation des armées
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0147S posée par M. Rémi Herment
Conséquences et compensations liées au départ de plusieurs régiments de la ville de Verdun
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0149S posée par M. Fernand Demilly
Avion de transport futur (ATF)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 0158S posée par M. Jean-Jacques Robert
Redéploiement de certaines forces de gendarmerie en Essonne
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0170S posée par M. Jean-Jacques Robert
Projet de délocalisation du centre d'essais en vol de Brétigny-sur-Orge (Essonne)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence