Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

Question n° 0028S posée par M. Gérard Fayolle

Liaisons routières en Dordogne

Réponse du ministère : Équipement

17/09/1997
Pertinence
Question n° 0030S posée par M. François Gerbaud

Conséquences de la non-privatisation d'Air France

Réponse du ministère : Logement

18/09/1997
Pertinence
Question n° 0049S posée par M. André Vallet

Problèmes de sécurité liés à la construction de l'autoroute A 54

Réponse du ministère : Tourisme

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0054S posée par M. Bernard Barraux

Aménagement des axes routiers de l'Allier

Réponse du ministère : Logement

08/10/1997
Pertinence
Question n° 0064S posée par M. Adrien Gouteyron

Réaménagement de la route nationale 102

Réponse du ministère : Équipement

10/10/1997
Pertinence
Question n° 0070S posée par M. Paul Loridant

Réalisation de la " Tangentielle Sud ", axe ferré entre Massy et Evry

Réponse du ministère : Équipement

15/10/1997
Pertinence
Question n° 0080S posée par M. Edouard Le Jeune

Sécurité des lignes SNCF

Réponse du ministère : Équipement

22/10/1997
Pertinence
Question n° 0093S posée par M. Jacques Oudin

Politique autoroutière

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1997
Pertinence
Question n° 0095S posée par M. Jean Boyer

Tracé de l'autoroute A 51 Grenoble-Sisteron

Réponse du ministère : Équipement

29/10/1997
Pertinence
Question n° 0096S posée par M. Jean-Claude Carle

Politique de la SNCF en Haute-Savoie

Réponse du ministère : Équipement

30/10/1997
Pertinence