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Questions avec réponses

28 questions

1. Question n° 08585 posée par M. Paul Caron

   Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/11/1994

   Pertinence

2. Question n° 08586 posée par M. Paul Caron

   Situation des prothésistes dentaires

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/11/1994

   Pertinence

3. Question n° 07311 posée par M. Paul Caron

   Situation des laboratoires d'analyses médicales

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   28/07/1994

   Pertinence

4. Question n° 05817 posée par M. Paul Caron

   Statut des orthophonistes

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   21/04/1994

   Pertinence

5. Question n° 05820 posée par M. Paul Caron

   Non-perception de l'allocation pour frais de garde lors de l'utilisation des crèches familiales

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   21/04/1994

   Pertinence

6. Question n° 0067S posée par M. Paul Caron

   Equilibre financier de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   28/10/1993

   Pertinence

7. Question n° 24158 posée par M. Paul Caron

   Prise en compte des retards d'acheminement des règlements des cotisations sociales

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   24/12/1992

   Pertinence

8. Question n° 19764 posée par M. Paul Caron

   Pouvoir d'achat des retraités et préretraités

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/02/1992

   Pertinence

9. Question n° 17286 posée par M. Paul Caron

   Date de versement des cotisations sociales par les entreprises

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   19/09/1991

   Pertinence

10. Question n° 17118 posée par M. Paul Caron

    Fonctionnement de la crèche familiale de Dieppe (Seine-Maritime)

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    05/09/1991

    Pertinence