Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 17270 posée par M. Daniel Percheron

    Financement du canal Seine-Nord-Europe

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16988 posée par M. Daniel Percheron

    Péages ferroviaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15471 posée par M. Alain Houpert

    Pérennité de l'approvisionnement de l'industrie du charbon de bois

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15434 posée par M. Pierre Jarlier

    Activités d'extraction d'uranium au Niger

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12736 posée par M. Alex Türk

    Fonds de financement en matière d'économies d'énergie et de développement durable

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11255 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Publication du décret sanctionnant les entraves aux actions de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09978 posée par M. Jean Louis Masson

    Candidature du Pays de Verdun à la création d'un parc national de forêt feuillue de plaine

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04867 posée par M. Daniel Percheron

    Canal Seine-Nord

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01913 posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir des fonds de solidarité logement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00710 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Condamnation de la destruction de parcelles OGM

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Moyenne