Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 08121 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement de la formation continue des adultes à l'université

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08124 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ouverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliers

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08127 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : extension de la compétence des commissions de sécurité aux résidences universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08131 posée par M. Emmanuel Hamel

    Elargissement des horaires et des plages d'ouverture des bibliothèques universitaires

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03686 posée par M. Emmanuel Hamel

    Compétences respectives de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels de l'Etat et du service national des travaux redéfinies

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02539 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction de la valeur du patrimoine immobilier donné à bail dans le calcul des droits de succession

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 37266 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction de 75 % de la valeur du patrimoine immobilier donné à bail dans le calcul des droits de succession

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 37267 posée par M. Emmanuel Hamel

    Patrimoine immobilier considéré comme un bien professionnel au titre de l'impôt sur les grandes fortunes (ISF)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 31756 posée par M. Emmanuel Hamel

    Antennes relais érigées loin des zones d'habitation

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 29847 posée par M. Emmanuel Hamel

    Inventaire du patrimoine immobilier des centres de vacances et de loisirs

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne