Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1790 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1575 questions

Question n° 26492 posée par M. Antoine Andrieux

Marseille: situation des agents municipaux détachés

Réponse du ministère : Intérieur

25/05/1978
Pertinence
Question n° 28956 posée par M. Pierre Vallon

Autoroute Lyon-Marseille: conclusion d'une étude sur la signalisation touristique

Réponse du ministère : Transports

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29881 posée par M. Jean Francou

Marseille: implantation de lignes de tramways

Réponse du ministère : Transports

12/04/1979
Pertinence
Question n° 30832 posée par M. Jean Francou

Port de Marseille: conflits sociaux

Réponse du ministère : Transports

30/06/1979
Pertinence
Question n° 32223 posée par M. Jean Francou

Aéroport de Marseille-Marignane: modifications prévues dans la circulation aérienne

Réponse du ministère : Transports

13/12/1979
Pertinence
Question n° 34838 posée par M. Louis Minetti

Projet autoroutier Marseille-Fos-Turin

Réponse du ministère : Transports

16/07/1980
Pertinence
Question n° 02335 posée par M. Félix Ciccolini

Ecoles régionales d'infirmières et de service social de Marseille: situation

Réponse du ministère : Santé

12/03/1981
Pertinence
Question n° 01379 posée par M. Pierre Matraja

Liaison ferroviaire Marseille-Port-de-Bouc

Réponse du ministère : Transports

01/08/1981
Pertinence
Question n° 03218 posée par M. Jean Francou

ANPE de Marseille: financement des locaux

Réponse du ministère : Travail

04/12/1981
Pertinence
Question n° 03653 posée par M. Pierre Vallon

Axe Lyon-Marseille : suite réservée à une étude

Réponse du ministère : Transports

08/01/1982
Pertinence