Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

106 questions

Question n° 01090 posée par M. Jean Madelain

Messages publicitaires télévisés: concertation entre professionnels et consommateurs

Réponse du ministère : Consommation

24/07/1981
Pertinence
Question n° 10960 posée par M. Pierre Jeambrun

Messages publicitaires télédiffusés: volume du son

Réponse du ministère : Communication

31/03/1983
Pertinence
Question n° 10961 posée par M. Jacques Valade

Messages publicitaires télédiffusés: volume du son

Réponse du ministère : Communication

31/03/1983
Pertinence
Question n° 13241 posée par M. Auguste Chupin

EDF: contenu d'un message publicitaire

Réponse du ministère : Premier ministre

15/09/1983
Pertinence
Question n° 15162 posée par M. Claude Fuzier

Teneur des messages publicitaire pour la promotion du beurre

Réponse du ministère : Consommation

26/01/1984
Pertinence
Question n° 00484 posée par M. François Collet

Financements de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 05032 posée par M. Stéphane Bonduel

Sécurité routière et publicité télévisée sur l'alcool

Réponse du ministère : Équipement

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05620 posée par M. Rémi Herment

Publicité en faveur des boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Culture

16/04/1987
Pertinence
Question n° 05625 posée par M. Jacques Pelletier

Publicité des boissons alcoolisées

Réponse du ministère : Culture

16/04/1987
Pertinence
Question n° 05703 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Publicité en faveur des boissons alcoolisées à la télévision

Réponse du ministère : Culture

23/04/1987
Pertinence