Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 0437G posée par Mme Colette Mélot

    Suicide de Lindsay dans le Pas-de-Calais et harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06996 posée par Mme Colette Mélot

    Formation des maîtres de stage des universités

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0388G posée par M. Xavier Iacovelli

    Lycées professionnels

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06261 posée par Mme Colette Mélot

    Scolarisation des enfants en hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0216G posée par Mme Monique de Marco

    Fin de l'enseignement de la technologie au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0036G posée par Mme Véronique Guillotin

    Difficultés de recrutement dans les transports scolaires

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2233G posée par M. Yves Bouloux

    Protocole sanitaire dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 2126G posée par Mme Colette Mélot

    Lutte contre le harcèlement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2131G posée par Mme Laurence Rossignol

    Valeurs éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2093G posée par Mme Nathalie Delattre

    Conclusions du rapport de la mission d'information sur l'enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible