Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

383 questions

Question n° 0863G posée par Mme Michelle Gréaume

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/04/2024
Pertinence
Question n° 0846G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation à Haïti

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0777G posée par Mme Annick Girardin

Accord franco-canadien et CETA

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

07/03/2024
Pertinence
Question n° 1074S posée par M. Guy Benarroche

Accord entre la France et la Tunisie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

08/02/2024
Pertinence
Question n° 10060 posée par M. Guy Benarroche

Statut de pays observateur au traité sur l'interdiction des armes nucléaires

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0697G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

Situation à Gaza

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

18/01/2024
Pertinence
Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly

Accord issu de la COP 28

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/12/2023
Pertinence
Question n° 08798 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Birmanie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/10/2023
Pertinence
Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

Situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence