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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
7 questions
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Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart
Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 08121 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement de la formation continue des adultes à l'université
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08124 posée par M. Emmanuel Hamel
Ouverture des universités en dehors des horaires et de l'année universitaire à des publics non bacheliers
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08127 posée par M. Emmanuel Hamel
Université : extension de la compétence des commissions de sécurité aux résidences universitaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08131 posée par M. Emmanuel Hamel
Elargissement des horaires et des plages d'ouverture des bibliothèques universitaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03686 posée par M. Emmanuel Hamel
Compétences respectives de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels de l'Etat et du service national des travaux redéfinies
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 21126 posée par M. Guy Penne
Situation des français repliés d'Algérie
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence