Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

186 questions

  1. Question n° 08230 posée par M. Jacques Bialski

    Délai de versement des pensions vieillesse dans le Nord

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05393 posée par M. Philippe Madrelle

    Mensualisation des retraites

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05103 posée par M. Henri Belcour

    Mensualisation des pensions de retraite

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03087 posée par M. Stéphane Bonduel

    Poitou-Charentes: mensualisation des pensions de retraite

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03134 posée par M. Daniel Percheron

    Généralisation de la mensualisation des prestations de vieillesse

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01748 posée par M. Hubert D'Andigne

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01752 posée par M. William Chervy

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01558 posée par M. Roland Courteau

    Aude: mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 27408 posée par M. André Delelis

    Paiement des pensions de retraite des mineurs relevant des régimes autonomes et spéciaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27395 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités de la police et de leurs veuves

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible