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503 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
367 questions
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Question n° 11864 posée par M. Michel Doublet
Politique en faveur des personnes âgées dépendantes : mise en place d'une vérification des soins adaptée
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
Pertinence
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Question n° 11865 posée par M. Michel Doublet
Développement des soins à domicile pour les personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Solidarité entre les générations
Pertinence
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Question n° 11866 posée par M. Michel Doublet
Augmentation du nombre de lits de prise en charge des personnes âgées dépendantes dans les hôpitaux
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 11869 posée par M. Michel Doublet
Personnes âgées dépendantes : soins dans les institutions extra-hospitalières
Réponse du ministère : Santé publique
Pertinence
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Question n° 12202 posée par M. Charles de Cuttoli
Aide fiscale aux employeurs âgés dépendants
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 12255 posée par M. Luc Dejoie
Exonération des cotisations URSSAF pour les personnes âgées dépendantes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0334S posée par M. André Vézinhet
Prise en charge des personnes âgées dépendantes dans le département de l'Hérault
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0012G posée par M. Michel Mercier
Prise en charge de la dépendance des personnes âgées
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01057 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement des services de maintien à domicile des centres communaux d'action sociale
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 03999 posée par M. Michel Moreigne
Disparité de traitement entre les bénéficiaires de la prestation spécifique dépendance
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence