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Questions avec réponses

66 questions

1. Question n° 0543G posée par M. Ronan Le Gleut

   Image de la France à l'étranger après les émeutes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   13/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 05688 posée par Mme Françoise Dumont

   Stratégie française en matière de tourisme, au regard de la réouverture de la Chine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/03/2023

   Pertinence

3. Question n° 0452S posée par Mme Patricia Schillinger

   Retraite des ex-travailleurs frontaliers polypensionnés et paiement de contributions sociales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   23/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0159S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Conséquences de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle Zélande sur la filière ovine française

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   29/09/2022

   Pertinence

5. Question n° 02338 posée par M. Éric Gold

   Conséquences de la guerre en Ukraine sur les entreprises du bâtiment

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   11/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 02204 posée par M. Roger Karoutchi

   « Soft power » chinois dans nos sociétés occidentales

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   04/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 01196 posée par M. Laurent Burgoa

   Conséquences de la guerre en Ukraine pour les entreprises du bâtiment

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 00608 posée par M. Michel Dagbert

   Conséquences de l'application de la réglementation européenne REACH

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 27531 posée par M. Olivier Cadic

   Modalités d'adoption des avis des conseils consulaires

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/04/2022

   Pertinence

10. Question n° 27426 posée par M. Olivier Cadic

    Vote des Français soumis à des restrictions de circulation en Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    31/03/2022

    Pertinence