Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 01096 posée par M. Marcel Rainaud
Nouvelle menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 15622 posée par M. Pascal Allizard
Situation des entreprises de loisirs en intérieur
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 16252 posée par M. Cédric Perrin
Évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 16328 posée par M. Michel Raison
Covid-19 et évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 18872 posée par M. Michel Bonnus
Situation économique des clubs de fitness
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
-
Question n° 19005 posée par M. François Bonneau
Dispositions des entreprises de loisirs « indoor » face à la crise du Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 03071 posée par M. Max Brisson
Distorsions de concurrence dans les modalités du décret n° 2022-967 et conséquences sur les stations de ski
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 04388 posée par M. Jean-Yves Roux
Stations de skis solidaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence
-
Question n° 07221 posée par M. Jean-Yves Roux
Stations de skis solidaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme
Pertinence